Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERTS LOISIRS L'ESPACE JARDIN
VERTS LOISIRS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1530340
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
25/04/2029
VERTS LOISIRS L\'ESPACE JARDIN de VERTS LOISIRS

Présentation de la marque VERTS LOISIRS L'ESPACE JARDIN

Déposée le 25 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) VERTS LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « VERTS LOISIRS L'ESPACE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERTS LOISIRS domicilié(e) ZI LA BOUISSOUNADE - 81150 - LAGRAVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 187 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE, Mme GUILLOT MINGANT Caroline domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque VERTS LOISIRS L'ESPACE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VERTS LOISIRS L'ESPACE JARDIN arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.

VERTS LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : VL , L'espace jardin Par VERTS LOISIRS , L'espace jardin Par VERTS LOISIRS , L'espace jardin Par VERTS LOISIRS , ESPACE JARDIN , VERTS LOISIRS l'espace jardin , L'espace jardin Par VERTS LOISIRS , L'espace jardin Par VERTS LOISIRS , L'espace jardin par VERTS LOISIRS , VERTS LOISIRS


VERTS LOISIRS, Société anonyme - ZI LA BOUISSOUNADE - 81150 - LAGRAVE - France - SIREN 318187887


Cabinet BARRE LAFORGUE, Mme GUILLOT MINGANT Caroline - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1998 n°2133128 - Publication au BOPI 1998-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404598 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14

Errata sur les renouvellements - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Renouvellement sans limitation le 15 février 2019 n°2706739 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-15

Motoculteurs, tondeuses à gazon, tracteurs, débroussailleuses, taille-haie, tronÇonneuses, coupe-bordure, nettoyeurs haute-pression, outillage à main, lubrifiants

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.